AGENCE DU DONJON
32 rue Emile Combes
17800 Pons


05 46 98 18 18
05 46 98 18 18

Éditeur du site

Le site www.agencedudonjon.immo est édité par la société AGENCE DU DONJON SASU au capital de €
Siège social : 32 rue Emile Combes 17800 Pons
Numéro SIRET : 801491309
Garantie financière : Gallian 120 000 € sans maniement de fonds, 89 rue la Boetie 75008 PARIS
Numéro de carte professionnelle : T2555 délivré par Pefecture de la Haute Garonne
Directeur de la publication : Brahim HADDAB
Responsabilité civile professionnelle : N° 120137405 souscrite auprès de MMA, 14 BD MARIE ET aLEXANDRE oYON 72030 le MANS CEDEX 9
Numéro de Tva : FR12801491309

Hébergement

L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 104 rue de Hochfelden, 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la société AGENCE DU DONJON SASU ont le droit d'accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en écrivant à l'adresse postale de l'éditeur du site.

Données personnelles

Les données personnelles sont conservées pour une durée indéterminée et, le cas échéant, jusqu'à ce que l'internaute fasse une demande de retrait. Les informations nominatives ne sont jamais transmises à des tiers.

Cookies

Les cookies utilisés sur ce site ne sont utilisés qu'à des fins statistiques, ne comportent aucune information à caractère privé et ne permettent pas d'identifier l'internaute. La durée de conservation des cookies est de 1 an.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.

Force majeure

La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Modifications des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.

Loi applicable

Le site www.agencedudonjon.immo est régi par la loi française.

Médiateur de la consommation

Nom du médiateur : VIVONS MIEUX ENSEMBLE
Adresse du médiateur : 465 avenue de la Libération 54000 NANCY
Site web du médiateur : www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr